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OBJET : Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les livres et autres produits dérivés présentés sur le site Curieuses Histoires. Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits et/ou services. Toute commande passée sur le site Curieuses Histoires implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente sont susceptibles de faire l’objet de modifications ultérieures, auxquels cas les conditions générales de vente applicables à une commande seraient celles en vigueur sur le site Curieuses Histoires au moment de la passation de la commande.
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1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, participation aux frais de traitement et d’expédition comprise pour les achats en Belgique.
1.2 – Les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
1.3 – Curieuses Histoires se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété des Curieuses Histoires jusqu’au complet paiement du prix.
1.4 – Les promotions en cours ne sont pas cumulables entre elles : codes promo, bon d’achat ou réduction spéciale. Si vous possédez un code promotionnel, Curieuses Histoires comparera votre réduction avec la promotion en cours, et vous attribuera la remise la plus élevée. Les bons de réduction ne peuvent être échangés contre leur valeur monétaire ou être remboursés en partie ou dans leur totalité. Les codes promotionnels sont valables pour une durée limitée. Passé le délai indiqué, votre réduction sera définitivement perdue.
Tous les produits en stock peuvent être commandés sur notre site curieuseshistoires.net. Les commandes sont préparées et envoyées par notre partenaire Tondeur Diffusion.
Avant de pouvoir valider votre commande et procéder au paiement, vous serez amené à accepter les présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve en cochant une case relative à ce consentement dans la page récapitulative de votre commande.
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Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou à défaut par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’annulation ou l’échange de votre commande :
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7.1 – En cas d’achat d’un livre : à la réception de votre commande, vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours.
En cas d’achat de produits téléchargeables : vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours, uniquement si vous n’avez pas encore téléchargé les fichiers liés au produit facturé via les liens de téléchargement mis à votre disposition après l’achat. Notre système de gestion des droits d’accès aux fichiers téléchargeables stockés sur notre serveur nous permet de monitorer le nombre de téléchargements des fichiers d’un produit.
Les modalités de rétractation, conformes au droit belge, sont les suivantes : Vous devez clairement notifier (par courrier électronique, par courrier postal ou par téléphone) votre décision de résilier le contrat.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez nous contacter :
Le respect du délai de rétractation est garanti si la notification est envoyée avant l’expiration du délai de rétractation. Vous serez alors remboursé au plus tard dans les 30 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation, le remboursement s’effectuant par crédit sur votre compte bancaire . Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
7.2 – Vente à distance : Il s’agit de toutes éventuelles commandes de produits de presse physique et/ou numérique. Ce type de produit bénéficie d’une exception légale au droit de rétractation, conformément aux dispositions du Livre VI du Code de droit économique. Cet article vise une exception au droit de rétractation pour toutes fournitures de journal, périodiques ou magazines, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications (voir supra).
7.3 – S’agissant de tous autres produits visés à l’article 7.2, vous disposez d’un délai de 15 jours pour notifier votre rétractation à compter de la réception de l’article commandé, selon les mêmes modalités que visées à l’article 7.1 ci-dessus, et conformément aux dispositions du Livre VI du Code de droit économique.
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Veuillez noter que notre service Clientèle dispose d’un délai de 5 jours ouvrés pour traiter les demandes via le formulaire de contact.
Tous les textes, commentaires, revues, illustrations et images reproduits sur le site des Curieuses Histoires sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Alain Leclercq. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue des Curieuses Histoires est strictement interdite.
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